Ordre du jour du Conseil Municipal
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Conseil municipal vendredi.
Nous disposons, pour une fois des documents une semaine à l'avance.
Comme à l'accoutumée je mets en ligne l'ordre du jour. J'y reviendrai dans la semaine, créant quelques liens au fur et à mesure de mes lectures.
Cela dit, n'hésitez pas à réagir sur cet ordre du jour, en utilisant les commentaires en bas d'article ou ma boite Email.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 mai 2006
COMPTABILITÉ COMMUNALE
1 Budget Ville - Compte Administratif - Exercice 2005
2 Budget annexe des Pompes Funèbres - Compte Administratif exercice 2005
3 Budget Ville - Compte de gestion du Trésorier Municipal exercice 2005
4 Budget annexe des Pompes Funèbres - Compte de gestion du Trésorier
Municipal - Exercice 2005
5 Affectation des résultats - Exercice 2005
6 Budget Ville - Budget Supplémentaire exercice 2006
7 Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget Supplémentaire 2006
8 Admission en non valeur
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
9 Subventions aux associations - Exercice 2006
J'ajoute un lien sur le contenu de la délibération telle qu'elle est proposée.
Décidement l'histoire entre cette municipalité et le monde associatif est vraiment perturbée...
10 Contrats d'objectifs Sportifs - Exercice 2006
11 Création d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de
services - Adoption d'une convention constitutive Ville d'Évreux et la
Communauté d'Agglomération d'Évreux - Désignation du coordonnateuhdu
groupement
12 Opération Ville Vie Vacances 2006 - Village du Sport - Conventions
13 Maison de la Santé - Coordonnateur - demande de subventions -
Exercice 2006
14 Journées thématiques "Bien Vieillir" - Demandes de subventions
15 Restauration de façade 3 rue du Meilet - Subvention de la commune
16 Entretien et maintenance des ascenseurs - Appel d'offres
17SAIEM AGIRE - Square Paul Verlaine - Réhabilitation de 141 logements
collectifs à Évreux - Emprunt d'un montant de 675 502 € - Garantie d'emprunt
à hauteur de 30
18 SAIEM AGIRE - Rue Jean Moulin - Construction de 41 logements collectifs à
Évreux - Emprunt d'un montant de 90 000 € (SALF) - Demande de garantie
d'emprunt à hauteur de 30
19 SAIEM AGIRE - Rue Jean Moulin - Construction de 41 logements collectifs à
Évreux - Emprunts d'un montant de 314 086 € (foncier) et de 1 974 613 €
(construction) - Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 30
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
20 Pompes Funèbres - Service Public Industriel et Commercial
21 Aire d'accueil des Gens du Voyage : règlement intérieur fixation des tarifs -
Convention de fonctionnement avec l'État
22 Convention ANRU - Participation financière de la Ville d'Évreux à la réalisation
des aménagements extérieurs prévus sur le secteur de la centralité du
quartier de La Madeleine
23 Convention ANRU - Participation financière de la Ville d'Évreux à la 1ère
phase des travaux de restructuration du Boulevard du 14 juillet
24 Parc de Navarre - Convention d'occupation précaire du domaine communal
25 Boulevard Gambetta - Parcelles XT 67 et 71 - Acquisition de la Halle des
marchandises
26 Rue de Sacquenville - Déclassement
INSTRUCTION PUBLIQUE
27 Classes d'environnement - Année civile 2007 - Désignation des classes
bénéficiaires
28 Indemnité compensatrice de logement aux Instituteurs non logés - Fixation du
taux de base à compter du 1er janvier 2006
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
29 Archives - Valorisation du patrimoine - Demande de subventions
30 Archives - Don d'archives privées - Convention
31 École Nationale de Musique - Convention entre la Ville d'Évreux et le Ministère
de la Culture et de la Communication - Année 2006 - Demande de subvention
32 École Nationale de Musique - Acquisitions d'instruments de musique -
Exercice 2006 - Demandes de subventions
VOEU
Vœu déposé par M.
du Conseil Municipal d'Évreux à propos de la fusion
INFORMATION
Eure Habitat : Changement d'affectation d'un logement situé au n°2 Saint
Taurin - 14 rue Joséphine à Évreux