Ordre du jour du Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal lundi 29 Mai.
J'ajouterai des liens avec des éléments supplémentaires au fur et à mesure de la préparation.
Hier nous étions très peu à la réunion de préparation de ce conseil que j'organise avec les membres de l'opposition chaque jeudi précédent le conseil... Pont de l'ascension oblige !
Je vous invite d'ores et déjà à poser vos questions ou faire vos commentaires, que ce soit en commentaire public ou sur mon adresse E Mail.
Ville d'Evreux
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 29 MAI 2006
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2006
Conseil Municipal
1. Commissions municipales - Composition - Représentation de la Municipalité
2. Communauté d’agglomération d’Evreux - Composition - Représentation de la Municipalité
3. Centre communal d’action sociale- Composition - Représentation de la Municipalité
4. Centre Hospitalier Intercommunal Évreux-Vernon - Composition
Représentation de la Municipalité
5. Établissements scolaires - Composition - Représentation de la Municipalité
6 Association pour la gestion du centre de la Ronce - Composition - Représentation de la Municipalité
7. SEM Espace - Composition - Représentation de la Municipalité
ADMINISTRATION DE LA COMMUME 8. Plan Local d'Urbanisme - Bilan de concertation et arrêt du projet
9 Aire d’accueil des gens du voyage – Convention d’exploitation de la canalisation entre GRT Gaz et la ville d’Evreux
10. Déclassement de la route de Saint André (RD 52)
11. Projet de construction de l'hôpital sur Cambolle - Avis sur le dossier de
Demande d’autoristation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement
12. Demande de création de servitudes de jour et de surplomb ILOT ISAMBARD (CIR PROMOTION)
PERSONNEL COMMUNAL
13. Modification du tableau des effectifs
14. Emplois saisonniers 2006
15. Dispositif « Jeunes et Responsabilités » - Convention de mise à disposition
COMPTABILITÉ COMMUNALE
16. Réfection de trottoirs et de parkings - Élaboration d'un programme de travaux 2006
17. Programme éclairage public et feux tricolores 2006
18. Travaux- Signalisation lumineuse
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
19. Titulaires de mandats locaux - Indemnités de fonctions
20. Restauration de façade et mise en valeur architecturale des immeubles -
M. Jean-Claude CASTEUBLE - Demande de subvention
21.S1LOGE - Demande de garantie d'emprunt - Acquisition - Amélioration de
deux logements sis 37 rue de la Harpe à Évreux
22. Eure Habitat - Impasse de la Briquetterie à Évreux - Construction de 9
logements PLUS individuels - Emprunt d'un montant de 572970 €
(construction) - Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 30
23. Eure Habitat - Impasse de la Briquetterie à Évreux - Construction de 9
logements PLUS individuels - Emprunt d'un montant de 209 260 € (foncier) -
Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 30
24. Eure Habitat - Impasse de la Briquetterie à Évreux - Construction de 4
logements PLUS collectif - Emprunt d'un montant de 56 740 € (foncier) -
Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 30
25. Eure Habitat - Impasse de la Briquetterie à Évreux - Construction de 4
logements PLUS collectif - Emprunt d'un montant de 137 350 € (construction)
- Demande de garantie d'emprunt à hauteur de 30
26. Convention de réservation d'un contingent de logements
Eure Habitat - Programme de construction de 13 logements PLUS Impasse
de la Briquetterie à Évreux
27. Eure Habitat 13 et 15 rue d'Argonne - La Loge 2 - Construction de 2
logements P.L.U.S. Individuels à Évreux - Annulation de la délibération
L 7 du 5 avril 2004 - Emprunt d'un montant de 18 520 € (foncier)
28. Eure Habitat 13 et 15 rue d'Argonne- La Loge 2 - Construction de 2
logements P.L.U.S. Individuels à Évreux - Annulation de la délibération
L 7 du 5 avril 2004 - Emprunt d'un montant de 177 670 € (construction)
29.SÉCOMILE- Immeubles Platane et Marronnier rue Voltaire - Réhabilitation de 96 logements collectifs a Évreux - Emprunt d'un montant de 250 000 €
30. Formation addiction - Convention avec la Fédération des Intervenants en
Addictologie de l'Eure (F.I.A.E)
31 .Terrains de football ASPTT - Convention de mise à disposition
32. Étude pour la construction d'une salle de sports, de spectacles et de musiques
ÉDIFICES PUBLICS
33. Restructuration de
34. Aménagement de la Mairie-Annexe de Saint-Michel dans un bâtiment existant rue d'Artois
35. Site Dupont-de-l'Eure Bâtiment A - Aménagement d'un pôle Santé - Avenant
en phase Avant Projet Détaillé
36. Halte-Garderie Isambard - Projet d'établissement
INSTRUCTION PUBLIQUE 37. Restauration scolaire, étude surveillée, activités périscolaires - Règlement Intérieur
SCIENCES. LETTRES ET ARTS
38. Musée d'Évreux - Exposition Jean-Claude LETHIAIS du 16 octobre 2006 au 14 janvier 2007 - Acquisition et vente du catalogue de l'exposition et demande de subventions