ordre du jour du conseil municipal

Publié le par Gerard Silighini

 Approbation du procès verbal de la séance du 30 janvier

1 Centre Hospitalier - Création d'une hélistation à Cambolle

 2.     Bilan de clôture de l'opération d'extension de la zone industrielle n°1

 3.     Aménagement d'une aire d'accueil des Gens du Voyage - Avenant n° 1

 4.     Création d'un espace Accueil O.R.U. - Convention d'occupation du domaine communal

 5.     Acquisition des terrains d'assiette des immeubles démolis par Eure Habitat

 6.     Cessions au profit d'Eure Habitat dans le cadre des résidentialisations à La Madeleine

 7.     Contrat d'agglomération d'Évreux 2003- 2006 - Participation financière de la Ville d'Évreux à la réalisation d'une charte d'aménagement des entrées d'agglomération

 8.     Aménagement entrée de Centre-Ville « Harpe-Roosevelt» - Avenants n° 1 et n°2 au marché de travaux

 9.     Cessions et Acquisitions 2004 et 2005 - Bilan

 10.  Déclassement – Rue de Sacquenville

 11.  École primaire Isambard – Restructuration

 12.Aménagement de la Maison de la Santé et de l'épicerie solidaire Bâtiment A Site Dupont de l'Eure – Pôle Santé

 13.Acquisition de la parcelle AL 27 – Coteaux d'Argence

  PERSONNEL COMMUNAL

   14.  Mise en place du compte épargne temps

 15.  Modification du tableau des effectifs

  COMPTABILITÉ COMMUNALE

  16.  Gestion dynamique des ressources de la Ville

 

 

17.Bâtiments divers –Travaux– Demande de subventions

 18.  Travaux dans les bâtiments – Centres de Loisirs, Crèches, Vie Associative, Unité Centrale de Production (U.C.P.) – Demande de subventions

 19.  Travaux bâtiments « Affaires Culturelles » – Demande de subventions

 

   20.Travaux bâtiments « Action Sociale » - Demande de subventions 21. Aménagement des espaces publics – Demande de subventions

  22.Aménagement des espaces naturels – Demande de subventions

23.Travaux dans les établissements scolaires – Demande de subventions

24.Travaux dans les établissements sportifs – Demande de subventions

INSTRUCTION PUBLIQUE

 25. Écoles primaires et maternelles – Renouvellement du mobilier scolaire – Demande de subventions

26.Écoles privées sous Contrat d'Association – Participation Communale - Convention entre la Ville d'Évreux et le Service Régional de l'Enseignement Catholique

   REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE

  27.Location et maintenance du parc photocopieurs –Appel d'offres 28.Acquisition de véhicules - Année 2006

 29.Fourniture de services de Télécommunications

 30.Insertion de la clause emploi dans les marchés publics liés à l'opération de renouvellement urbain de la madeleine - Convention partenariale avec le plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE)

 31. Location - Entretien des équipements de protection individuelle – Appel d'offres

 32.Appel à projet du Contrat de Ville d'Agglomération — Année 2006 - Maison de la Santé — Demande de subvention

 33.Appel à projet du Contrat de Ville d'Agglomération — Opération « Circus Parade — Demande de subvention

 34.Appel à projet du Contrat de Ville d'Agglomération — Maison des Arts — Action de sensibilisation aux Arts Plastiques — Projet : « Des Habits et Moi » — Demande de subventions

 35.Appel à projet du Contrat de Ville d'Agglomération — Actions de prévention et de lutte contre l'illettrisme— Demande de subventions

   SCIENCES, LETTRES ET ARTS

 36. Acquisitions d'œuvres -  Demande de subvention

  Si vous avez des remarques ou des questions, ou l'envie de partager vos commentaires, ce blog vous est ouvert

 

 

Publié dans politique

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article