Ordre du jour du Conseil Municipal
Comme avant chaque Conseil municipal, je vous mets en ligne son ordre du jour.
Prochain Conseil le lundi 30 janvier à 19 heures.
A vos questions!
A vos commentaires!
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Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 décembre 2005 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 1. Coopération décentralisée – Jumelage Coopération ÉVREUX-DJOUGOU 2. Accueil des Gens du Voyage 3. Cession de la parcelle AD 389 – Rue Luis BUNUEL 4. Parcelle AK 103 – Occupation du domaine privé communal par Télédiffusion de France 5. Reconstruction partielle des locaux de l’Amicale Laïque de Saint-Michel 6. Dénomination de voie – Résidence Les Floréales 7. Dénomination de voie – Rue des Marronniers 8. Quartier de La Madeleine – Reconstruction des équipements publics – Avance remboursable par la Communauté d’Agglomération d’Évreux PERSONNEL COMMUNAL 9. Mise en conformité du régime indemnitaire 10. Journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées - Modificatif 11. Modification du tableau des effectifs 12. Revalorisation du taux de rémunération de la vacation du psychologue intervenant dans les structures de la petite enfance et de l’enfance ÉDIFICES PUBLICS 13. Réhabilitation du Théâtre – Marché de contrôle technique de la construction - Avenant 14. Reconstruction du groupe scolaire Maxime Marchand – Avenant du Marché de maîtrise d’oeuvre REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 15. Avenant pour le marché de fournitures de services de télécommunications 16. Acquisition d’un nouveau bibliobus urbain 17. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 32 rue du Neubourg à Évreux 18. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 6 rue de la Rethonde à Évreux 19. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 61 rue du Maréchal Joffre à Évreux 20. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis boulevard du Jardin l’Évêque à Évreux 21. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 22 rue des Cottages à Évreux
INFORMATIONS Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n°2 rue de la Somme à Évreux Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n°571 Immeuble Ossau à Évreux Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n° 90 de l’immeuble BEAUJOLAIS à Évreux