Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre
J'ai reçu vendredi l'ensemble des dossiers en vue du conseil municipal de la semaine prochaine.
En publiant tel quel l'ordre du jour, j'espère que les lecteurs de ce bloc notes feront part de leurs questions, de leurs éventuelles remarques et leurs contributions , que ce soit publiquement en engageant le débat par un commentaire sur ce site ou en privé en m'adressant un courriel à:
Je suis absent d'Evreux, comme l'indique mon emploi du temps, de lundi midi à mercredi... Mais j'emmène avec moi mon ordinateur... D'autre part, la réunion de préparation du conseil municipal avec les élus de l'opposition aura lieu mercredi soir.
N'hésitez pas à transférer cette page à tous ceux que vous savez intéressés.
CONSEIL MUNICIPAL
d’Evreux
ORDRE DU JOUR de la SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2005
Approbation du Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2005
Approbation du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2005
COMPTABILITÉ COMMUNALE
1. Budget Primitif 2006
2. Subventions aux associations - Exercice 2006
PERSONNEL COMMUNAL
3. Mise à disposition d'éducateurs sportifs dans les associations
4. Modification du tableau des effectifs
COMPTABILITÉ COMMUNALE
5. Exercice 2005 - Décision modificative n° 2
6. Secteur Affaires Sportives - Exercice 2005 - Amicale des Sapeurs-Pompiers
Subvention exceptionnelle
7. Prestations municipales diverses - Exercice 2006
8. Le Cadran - Participation 2006
9. C.C.A.S. - Subvention 2006
10. Caisse des Écoles - Subvention 2006
11. Convention SEMS Basket - Exercice 2006
12. Gestion active de la dette
13. Renouvellement de la ligne de trésorerie
14. Admission en non valeur
ÉDIFICES A USAGE D'ÉTABLISSEMENTS. D'ENSEIGNEMENT. DE SCIENCES
ET D'ART
15. Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension du Théâtre
Municipal - Remplacement d'un co-traitant
ÉDIFICES PUBLICS
16. Mise en lumière du Beffroi - Convention de mécénat
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
17. Délégation de Service Public Société DADOUN - Rapport d'activités
Exercice 2004
18. Délégation de Service Public - Parking Hôtel de Ville - Adoption du principe
19. Caveau du Théâtre - Projet de protocole transactionnel - Résiliation de bail
commercial entre la Ville d'Évreux et M. et Mme POIGNON
20. Rue Jean Moulin - Convention d'occupation du domaine privé communal
21. Rue des Aérostiers - Cession de terrain
22. Convention de mise à disposition de la Ligne Verte entre la Ville d'Évreux et la
Communauté d'Agglomération d'Évreux
23. Services partagés entre la Ville d'Évreux et la Communauté d'Agglomération
d'Évreux - Convention de mutualisation du service garage
24. Approbation de la révision simplifiée du P.O.S. concernant les parcelles
AN 2 à 4 - Chemin de Huest
25. Parcelle AB 3P - Chemin du Valesme - Approbation de la révision simplifiée
du P.O.S.
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
26. Approvisionnement en fournitures et matériaux
27. Acquisition de véhicules - Avenant au marché
28. Fourniture de pièces détachées - Lot n° 7 - Attribution des marchés - Appel
d'offres
29. Acquisition de pièces détachées - Attribution des marchés
30. Renouvellement de la convention de suivi animation entre la Ville d'Évreux et
l'ARIM des Pays Normands pour la période 2005-2006
APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PRÉVOYANCE
31. Pôle éducatif et social - Renouvellement du Contrat Temps Libre
ÉDIFICES PUBLICS
32. Secteur Petite Enfance - Règlements intérieurs des structures d'accueil
PERSONNEL COMMUNAL
33. Indemnité de conseil au receveur municipal
PS: 
Comme vous le constatez à la lecture de cet ordre du jour, la municipalité réagit fortement à cette remarque de "La dépêche" ... C'est à dire qu'elle fait comme si rien n'était.
Comme vous le constatez à la lecture de cet ordre du jour, la municipalité réagit fortement à cette remarque de "La dépêche" ... C'est à dire qu'elle fait comme si rien n'était.